Marque figurative
Marque suisse · 736479 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 736479
- Numéro de demande
- 12696/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 sept. 2019
- Enregistrée
- 29 sept. 2019
- Publiée
- 29 sept. 2019
- Protégée jusqu’au
- 27 sept. 2029
- Couleurs revendiquées
- Bleu, vert.
- Priorité
- 04.04.2019 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Vaccins
Texte déposé
Vaccins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SANOFI PASTEUR INC., One Discovery Drive, Swiftwater, PA 18370, Etats-Unis d'Amérique → SANOFI VACCINES US INC., One Discovery Drive, Swiftwater, PA 18370, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
- 29 sept. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.09.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.