C

Marque suisse · 737257 · Marque combinée · En vigueur

La marque C telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
737257
Numéro de demande
10435/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C ((fig.))
Déposée
7 août 2019
Enregistrée
16 oct. 2019
Publiée
16 oct. 2019
Protégée jusqu’au
7 août 2029
Classification de Vienne
26.04.01, 26.04.05, 26.04.24
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Robots et dispositifs robotisés de saisie et capture d'objets orbitaux et de débris orbitaux; robots et dispositifs robotisés de désorbitation d'objets orbitaux et de débris orbitaux.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments de mesure et de commande; appareils électroniques de télécommunication; appareils et instruments électroniques de navigation, repérage et positionnement; satellites; appareils de guidage d'aéronefs et de véhicules spatiaux; dispositifs et logiciels pour la navigation, le guidage et le suivi de véhicules spatiaux; dispositifs et logiciels pour la localisation et le suivi d'objets orbitaux et de débris orbitaux; simulateurs de vol; programmes informatiques de calculs pour le lancement de véhicules spatiaux et les vols spatiaux; robots et dispositifs robotisés pour l'exploration spatiale; appareils et instruments électroniques de saisie et capture d'objets orbitaux et de débris orbitaux; appareils et instruments électroniques de désorbitation d'objets orbitaux et de débris orbitaux.

Véhicules

Appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique et l'aérospatiale; aéronefs; parties d'aéronefs comprises dans cette classe; véhicules spatiaux; parties de véhicules spatiaux comprises dans cette classe; lanceurs de véhicules spatiaux; parties de lanceurs de véhicules spatiaux comprises dans cette classe; véhicules pour le transport de véhicules spatiaux; parties de véhicules pour le transport de véhicules spatiaux comprises dans cette classe.

Transport et voyages

Services de lancement et de placement en orbite de satellites et de véhicules spatiaux; services de contrôle de vols spatiaux; services de transport de satellites, d'aéronefs, de véhicules spatiaux, et de lanceurs de véhicules spatiaux; services de localisation, de suivi, de guidage, et de contrôle à distance de satellites, d'aéronefs, de véhicules spatiaux, et de lanceurs de véhicules spatiaux; services de localisation et de suivi d'objets orbitaux et de débris orbitaux à des fins de collecte et enlèvement; services de logistique spatiale; services de récupération de tout ou partie de satellites, d'aéronefs, de véhicules spatiaux, et de lanceurs de véhicules spatiaux; services de capture et de désorbitation d'objets orbitaux et de débris orbitaux, en particulier de satellites et véhicules spatiaux défectueux.

Sciences, technologie et informatique

Ingénierie, en particulier ingénierie aéronautique et ingénierie aérospatiale; services scientifiques et technologiques, en particulier dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatiale, du lancement et placement en orbite de satellites et de véhicules spatiaux, des vols spatiaux, et de l'exploration spatiale; recherche et développement, en particulier dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatiale, du lancement et placement en orbite de satellites et de véhicules spatiaux, des vols spatiaux, et de l'exploration spatiale; services de conseils technologiques et scientifiques, d'expertises technologiques et d'audits technologiques dans les domaines de l'aéronautique, de l'aérospatiale, du lancement et placement en orbite de satellites et de véhicules spatiaux, des vols spatiaux, et de l'exploration spatiale; services de conception d'appareils et instruments de mesure et de commande, d'appareils électroniques de télécommunication, d'appareils et instruments électroniques de navigation, repérage et positionnement, de satellites, d'appareils de guidage d'aéronefs et de véhicules spatiaux, de dispositifs et logiciels pour la navigation, le guidage et le suivi de véhicules spatiaux, de dispositifs et logiciels pour la localisation et le suivi d'objets orbitaux et de débris orbitaux, de simulateurs de vol, de programmes informatiques de calculs pour le lancement de véhicules spatiaux et les vols spatiaux, de robots et dispositifs robotisés pour l'exploration spatiale, d'appareils, instruments, robots et dispositifs robotisés de saisie et capture d'objets orbitaux et de débris orbitaux, et d'appareils, instruments, robots et dispositifs robotisés de désorbitation d'objets orbitaux et de débris orbitaux; services de conception d'appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique et l'aérospatiale, d'aéronefs et parties d'aéronefs, de véhicules spatiaux et parties de véhicules spatiaux, de lanceurs de véhicules spatiaux et parties de lanceurs de véhicules spatiaux, de véhicules pour le transport de véhicules spatiaux et parties de véhicules pour le transport de véhicules spatiaux; services de coordination scientifique et technique de projets de recherche et de développement, en particulier dans les domaines de l'aéronautique et de l'aérospatiale; services de localisation, de suivi, de guidage, et de contrôle à distance de robots et dispositifs robotisés pour l'exploration spatiale; services de localisation et de suivi d'objets orbitaux et de débris orbitaux à des fins scientifiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.11.2023

  2. 8 mars 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ClearSpace SA, Bâtiment C, EPFL Innovation Park, 1015 Lausanne → ClearSpace SA, Rue de Lausanne 64, 1020 Renens

    Publié dans Swissreg le 08.03.2022

  3. 14 sept. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.09.2020

  4. 14 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2020

  5. 16 oct. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.