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Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences

Peintures et vernis

Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques purifiants pour l'hygiène personnelle; lingettes jetables imprégnées de compositions ou produits chimiques nettoyants à usage industriel et commercial; lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; serviettes jetables pour incontinents; serviettes hygiéniques jetables pour personnes incontinentes; couches-culottes jetables pour bébés; couches pour bébés jetables en papier ou en cellulose; couches jetables pour personnes incontinentes; couches jetables pour bébés en phase d'apprentissage en papier ou cellulose; couches jetables pour bébés en phase d'apprentissage; couches jetables pour adultes; bandes jetables pour personnes incontinentes; bandes jetables pour incontinents; fumigants.

Outils à main

Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs; ouvre-boîtes non électriques; couverts jetables (coutellerie, fourchettes et cuillers); boîtes à onglets.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs; boîtes de Pétri pour laboratoires; gants jetables de laboratoire; gants jetables en latex de laboratoire; gants jetables en plastique de laboratoire; boîtes de Petri.

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles; spéculums jetables; seringues jetables; gants protecteurs à usage vétérinaire; gants protecteurs à usage médical; gants protecteurs à usage dentaire; gants protecteurs à usage chirurgical; gants pour massages; gants pour chirurgiens; gants jetables à usage vétérinaire; gants jetables à usage médical; gants jetables à usage dentaire; gants jetables à usage chirurgical; gants en latex à usage vétérinaire; gants en latex à usage médical; gants en latex à usage dentaire; gants en latex à usage chirurgical; gants de protection à usage vétérinaire; gants de protection à usage médical; gants de protection à usage dentaire; gants de protection à usage chirurgical; gants de crin pour massages; gants de chirurgiens; gants de chirurgie; gants chirurgicaux; gants à usage médical; gants à usage dentaire; contre-angles prophylactiques jetables; contre-angles à prophylaxie jetables; gants à usage vétérinaire; gants pour examens médicaux.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Papier et imprimés

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; serviettes de table jetables en papier; sacs en plastique pour couches jetables; pinceaux et boîtes de peinture; garnitures jetables en papier ou cellulose pour le change du bébé; garnitures jetables en papier ou cellulose pour la propreté du chiot; garnitures jetables en papier ou cellulose pour la propreté des animaux domestiques; classeurs, boîtes d'archivage; cartons (boîtes); cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages (boîtes); boîtes-gamelles en papier; boîtes-cadeaux en papier; boîtes-cadeaux en carton ou papier; boîtes-cadeaux en carton; boîtes-cadeaux; boîtes en tant qu'articles de papeterie; boîtes en papier pour le rangement de cartes de voeux; boîtes en papier pliables; boîtes en papier ou en carton; boîtes en papier; boîtes en carton pour le conditionnement industriel; boîtes en carton pour la livraison de produits; boîtes en carton pliables; boîtes en carton ondulé; boîtes en carton fort; boîtes en carton; boîtes d'emballage en carton présentées pliées; boîtes d'emballage en carton présentées montées; boîtes de rangement pour photographies; boîtes de présentation en carton; boîtes de peinture (matériel scolaire); boîtes de classement pour dossiers; boîtes d'archivage pour revues; boîtes d'archivage pour magazines; boîtes d'archivage pour le rangement de dossiers commerciaux ou personnels; boîtes d'archivage en carton ondulé; boîtes à oeufs en carton; boîtes à mouchoirs de poche; boîtes à gâteaux en carton; boîtes à crayons ou stylos; boîtes à crayons; boîtes à chapeaux en papier; bandes gommées pour la fermeture de boîtes en carton; boîtes à crayons et stylos.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux

Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; boîtes en verre; boîtes à thé; boîtes à savon; boîtes à pain; boîtes à casse-croûte; boîtes à biscuits; assiettes jetables; théières, gants de cuisine; ouvre-gants; gants pour le lavage de voitures; gants de ménage; gants de jardinage; gants de cuisine; gants de barbecue; gants à polir.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés

Tissus

Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; gants de toilette

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; sous-vêtements jetables; chaussons jetables.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; boîtes pour tabac; boîtes à tabac en fer; boîtes à cigarettes en métaux précieux; boîtes à cigarettes autres qu'en métaux précieux; boîtes à cigarettes; boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur; boîtes à cigares en métaux précieux; boîtes à cigares autres qu'en métaux précieux; boîtes à allumettes en métaux précieux; boîtes à allumettes; boîtes à allumettes autres qu'en métaux précieux; boîtes à cigares.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau

Finance, assurance et immobilier

Services d'assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières

Construction et réparation

Construction; réparation; services d'installation

Télécommunications

Télécommunications

Transport et voyages

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Médecine, beauté et agriculture

Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services d'agences de détectives; garde d'enfants à domicile; accompagnement en société (personnes de compagnie), services de médiation; services d'agences matrimoniales, services de clubs de rencontres; établissement d'horoscopes; services de pompes funèbres, services de crémation, organisation de réunions religieuses; location de vêtements

Titulaire