Saint Agaûne

Marque suisse · 737329 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
737329
Numéro de demande
05276/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Saint Agaûne ((fig.))
Déposée
16 avr. 2019
Enregistrée
18 oct. 2019
Publiée
18 oct. 2019
Protégée jusqu’au
16 avr. 2029
Couleurs revendiquées
Rouge, or, jaune, noir, blanc, orange.
Priorité
18.10.2018 FR
Classification de Vienne
07.01.03, 07.01.24, 25.01.19, 26.05.01, 26.05.06, 26.05.16, 26.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande et préparations à base de viande; volaille et gibier; extraits de viande; produits de charcuterie, notamment rillettes; jambon, saucisson, saucisses, salaisons; abats, boudin (charcuterie); pâtés de foie; plats cuisinés à base de viande; conserves et préparations culinaires à base de viande et extraits de viande.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2019

Parties

Titulaire

NEPTUNE (société par actions simplifiée)

78220 Viroflay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.