COSMIS
Marque suisse · 737678 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 737678
- Numéro de demande
- 11782/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- COSMIS ((fig.))
- Déposée
- 9 sept. 2019
- Enregistrée
- 28 oct. 2019
- Publiée
- 28 oct. 2019
- Protégée jusqu’au
- 9 sept. 2029
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.05, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Texte déposé
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.10.2019
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.