COSMIS

Marque suisse · 737678 · Marque combinée · En vigueur

La marque COSMIS telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
737678
Numéro de demande
11782/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
COSMIS ((fig.))
Déposée
9 sept. 2019
Enregistrée
28 oct. 2019
Publiée
28 oct. 2019
Protégée jusqu’au
9 sept. 2029
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.05, 27.05.11
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.