Marque figurative
Marque suisse · 738130 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 738130
- Numéro de demande
- 06785/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 mai 2019
- Enregistrée
- 5 nov. 2019
- Publiée
- 5 nov. 2019
- Protégée jusqu’au
- 16 mai 2029
- Couleurs revendiquées
- Orange, rouge, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.15, 24.13.01, 24.13.24
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, y compris produits chimiques destinés à l'industrie alimentaire; additifs chimiques destinés à la fabrication d'aliments; produits chimiques et produits mi-ouvrés pour la conservation des aliments; conservateurs naturels à usage industriel; conservateurs naturels destinés à la conservation des aliments; matières brutes chimiques et produits mi-ouvrés pour l'industrie de boulangerie et de pâtisserie; stabilisateurs chimiques de pâte; améliorateurs chimiques et enzymatiques pour le pain, la farine et la pâtisserie pour l'industrie de boulangerie et de pâtisserie; émulsifiants; albumine de malt; agents de séparation destinés à la cuisson au four; additifs chimiques au levain; acides pour pâte; tous les produits précités sont de provenance Suisse.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités sont de provenance Suisse.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; mélanges pour pain, mélanges pour pâtisserie et mélanges pour confiserie; glaces comestibles; sucre, miel; sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; en-cas salés et aliments à grignoter salés à base de farine; pizzas; tous les produits précités sont de provenance Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2021
Transféré
- Titulaire
- CSM Bakery Solutions Europe Holding B.V., De Entree 232, 1101 EE Amsterdam, Pays-Bas → Baker & Baker Netherlands Holding B.V., De entree 234, 4e etage, 1101 EE AMSTERDAM, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 08.07.2021
- 5 nov. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.11.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.