1791
Marque suisse · 738158 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 738158
- Numéro de demande
- 05541/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- 1791 ((fig.))
- Déposée
- 24 avr. 2019
- Enregistrée
- 6 nov. 2019
- Publiée
- 6 nov. 2019
- Protégée jusqu’au
- 24 avr. 2029
- Couleurs revendiquées
- Nero, oro.
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.02, 03.01.20, 03.01.24, 05.13.03, 05.13.04, 24.01.05, 24.01.09, 24.01.15, 24.01.17
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Vélos
Texte déposé
Biciclette.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 nov. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.