swisca

Marque suisse · 738531 · Marque combinée · En vigueur

La marque swisca telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
738531
Numéro de demande
07417/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
swisca ((fig.))
Déposée
29 mai 2019
Enregistrée
13 nov. 2019
Publiée
13 nov. 2019
Protégée jusqu’au
29 mai 2029
Couleurs revendiquées
Grau, blau.
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.25
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines, machines-outils et outils motorisés; Moteurs et moteurs de propulsion, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; Embrayages et dispositifs de transmission de puissance, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; appareils agricoles, à l'exception des outils à main actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; Distributeurs automatiques; tous les produits précités d'origine suisse

Texte déposé

Maschinen, Werkzeugmaschinen und kraftbetriebene Werkzeuge; Motoren und Triebwerke, ausgenommen für Landfahrzeuge; Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung, ausgenommen für Landfahrzeuge; landwirtschaftliche Geräte, ausgenommen handbetätigte Handwerkzeuge; Brutapparate für Eier; Verkaufsautomaten; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, de géodésie, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de la distribution ou de l'utilisation de l'électricité; Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données; médias enregistrés et téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogiques vierges; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer; Ordinateurs et périphériques informatiques; Combinaisons de plongée, masques de plongée, bouchons d'oreilles pour plongeurs, pinces-nez pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la plongée; Appareils extincteurs; tous les produits précités d'origine suisse

Texte déposé

Wissenschaftliche, Forschungs-, Navigations-, Vermessungs-, fotografische, Film-, audiovisuelle, optische, Wäge-, Mess-, Signal-, Detektions-, Prüf-, Kontroll-, Rettungs- und Unterrichtsapparate und -instrumente; Apparate und Instrumente zum Leiten, Schalten, Umwandeln, Speichern, Regeln oder Kontrollieren der Verteilung oder Nutzung von Elektrizität; Geräte und Instrumente zur Aufzeichnung, Übertragung, Wiedergabe oder Verarbeitung von Ton, Bild oder Daten; aufgezeichnete und herunterladbare Medien, Computersoftware, leere digitale oder analoge Aufzeichnungs- und Speichermedien; Mechaniken für geldbetätigte Apparate; Registrierkassen, Rechengeräte; Computer und Computerperipheriegeräte; Taucheranzüge, Tauchermasken, Ohrstöpsel für Taucher, Nasenklemmen für Taucher und Schwimmer, Taucherhandschuhe, Atemgeräte zum Tauchen; Feuerlöschgeräte; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles et de recherches industrielles; Conception et développement de matériel informatique et de logiciels; tous les services précités d'origine suisse

Texte déposé

Wissenschaftliche und technologische Dienstleistungen sowie Forschungsarbeiten und diesbezügliche Designerdienstleistungen; industrielle Analyse- und industrielle Forschungsdienstleistungen; Entwurf und Entwicklung von Computerhardware und -software; alle vorgenannten Dienstleistungen schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.06.2025

  2. 13 nov. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.