Carolus Design
Marque suisse · 738551 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 738551
- Numéro de demande
- 14594/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Carolus Design ((fig.))
- Déposée
- 5 nov. 2019
- Enregistrée
- 13 nov. 2019
- Publiée
- 13 nov. 2019
- Protégée jusqu’au
- 5 nov. 2029
- Classification de Vienne
- 24.17.05, 24.17.08, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles
Texte déposé
Möbel.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.