Marque figurative
Marque suisse · 738689 · Marque spéciale, de mouvement · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 738689
- Numéro de demande
- 02314/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, de mouvement
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 25 sept. 2019
- Enregistrée
- 15 nov. 2019
- Publiée
- 15 nov. 2019
- Protégée jusqu’au
- 25 sept. 2029
- Remarques
- L'objet représenté pivote de manière saccadée et infiniment autour de son axe central et dans le sens des aiguilles d'une montre. Chaque saccade s'effectue toute les 0,2162 secondes et correspond à un angle de 10°. L'objet accomplit un tour complet sur lui-même en 8 secondes. La séquence se lit de gauche à droite et de haut en bas.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.13.04, 25.07.25
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Joaillerie; bijouterie; boutons de manchettes; fixe-cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles (bijouterie); colliers (bijouterie); broches (bijouterie); porte-clés en métaux précieux; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules (horlogerie); boîtiers de montres; cadrans (horlogerie); mouvements d'horlogerie; réveille-matin; bracelets de montres; boîtes en métaux précieux
Texte déposé
Joaillerie; bijouterie; boutons de manchettes; fixe-cravates; bagues (bijouterie); bracelets (bijouterie); boucles d'oreilles (bijouterie); colliers (bijouterie); broches (bijouterie); porte-clés en métaux précieux; horlogerie et instruments chronométriques; montres; chronomètres; pendules (horlogerie); boîtiers de montres; cadrans (horlogerie); mouvements d'horlogerie; réveille-matin; bracelets de montres; boîtes en métaux précieux.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- GRIFFES CONSULTING SA, 81 Route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.05.2022
- 15 nov. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2019
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.