LA SEMEUSE

Marque suisse · 738812 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
738812
Numéro de demande
15103/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA SEMEUSE ((fig.))
Déposée
15 nov. 2019
Enregistrée
18 nov. 2019
Publiée
18 nov. 2019
Protégée jusqu’au
15 nov. 2029
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.01.01, 02.01.23, 04.05.21, 09.07.01, 09.07.17, 11.03.01, 11.03.04, 25.03.01, 25.03.07, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14, 26.01.16, 26.07.05
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir

Texte déposé

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2020

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 14.04.2020

  2. 18 nov. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2019

Parties

Titulaire

La Semeuse S.A.

allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.