LA SEMEUSE
Marque suisse · 738815 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 738815
- Numéro de demande
- 15105/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA SEMEUSE ((fig.))
- Déposée
- 15 nov. 2019
- Enregistrée
- 18 nov. 2019
- Publiée
- 18 nov. 2019
- Protégée jusqu’au
- 15 nov. 2029
- Couleurs revendiquées
- Jaune (pantone 116), brun (pantone 497).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.23, 04.05.21, 09.07.01, 09.07.17, 11.03.01, 11.03.04, 25.03.01, 25.03.07, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14, 26.01.16, 26.07.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.11.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.