Seitz

Marque suisse · 739172 · Marque combinée · En vigueur

La marque Seitz telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
739172
Numéro de demande
08009/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Seitz ((fig.))
Déposée
13 juin 2019
Enregistrée
25 nov. 2019
Publiée
25 nov. 2019
Protégée jusqu’au
13 juin 2029
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.04.01, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.10, 27.05.19
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Petits articles de quincaillerie métallique.

Machines et moteurs

Machines à ajuster; marteaux [parties de machines]; marteaux électriques; machines à travailler les métaux; métiers [machines]; porte-forets [parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; porte-outils [parties de machines]; presses [machines à usage industriel].

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2021

    Partiellement radié

    LPS
    6, Petits articles de quincaillerie métallique., 7, Machines à ajuster; marteaux [parties de machines]; marteaux électriques; machines à travailler les métaux; métiers [machines]; porte-forets [parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; porte-outils [parties de machines]; presses [machines à usage industriel]., 9, Loupes; miroirs [optique]; instruments et appareils de contrôle [inspection]; appareils et instruments optiques. → 6, Petits articles de quincaillerie métallique., 7, Machines à ajuster; marteaux [parties de machines]; marteaux électriques; machines à travailler les métaux; métiers [machines]; porte-forets [parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; porte-outils [parties de machines]; presses [machines à usage industriel].
    Classification internationale
    6-7,9 → 6-7

    Publié dans Swissreg le 13.07.2021

  2. 25 nov. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.