Label Impérial
Marque suisse · 739620 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 739620
- Numéro de demande
- 07745/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Label Impérial ((fig.))
- Déposée
- 7 juin 2019
- Enregistrée
- 3 déc. 2019
- Publiée
- 3 déc. 2019
- Protégée jusqu’au
- 7 juin 2029
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.11, 02.01.20, 07.01.01, 07.01.24, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.13, 26.01.14, 26.01.15, 26.01.16, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Thés; boissons à base de thé; thé glacé; Préparations pour boissons à base de thé; thé soluble; infusions non médicinales; boissons à base de thé aromatisées aux fruits; infusions aux fruits; feuilles de thé; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ORIENTIS GOURMET, 32-34 rue Marbeuf, 75008 PARIS, France → ORIENTIS GOURMET, 89 rue Niel, 75017 PARIS, France
Publié dans Swissreg le 28.12.2021
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 3 déc. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.12.2019
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.