Marque figurative

Marque suisse · 739749 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
739749
Numéro de demande
08721/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 juin 2019
Enregistrée
5 déc. 2019
Publiée
5 déc. 2019
Protégée jusqu’au
27 juin 2029
Couleurs revendiquées
Orange, orange foncé, orange clair.
Classification de Vienne
25.07.01, 25.07.07, 25.07.20, 25.07.22, 26.02.01, 26.02.12
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Cigarettes électroniques; étuis pour cigarettes électroniques; étuis pour accessoires de cigarettes électroniques; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels informatiques; cigares; embouts de cigarettes électroniques pour fumeurs; arômes, autres que des huiles essentielles, pour utilisation avec les cigarettes électroniques; appareils pour vaporiser du tabac; atomiseurs liés au tabac; atomiseurs oraux pour fumeurs; cartouches d'arômes liquides pour cigarettes électroniques; liquides de cigarettes électroniques comprenant des arômes, autres que des huiles essentielles, destinées à recharger les cartouches de cigarettes électroniques; solutions de nicotine liquide pour cigarettes électroniques; substituts du tabac; tabac; cigarettes contenant des substances du tabac, pas pour des fins médicales; cendriers; briquets pour fumeurs; articles pour fumeurs, produits du tabac

Texte déposé

Cigarettes électroniques; étuis pour cigarettes électroniques; étuis pour accessoires de cigarettes électroniques; cigarettes; cigares; embouts de cigarettes électroniques pour fumeurs; arômes, autres que des huiles essentielles, pour utilisation avec les cigarettes électroniques; appareils pour vaporiser du tabac; atomiseurs liés au tabac; atomiseurs oraux pour fumeurs; cartouches d'arômes liquides pour cigarettes électroniques; liquides de cigarettes électroniques comprenant des arômes, autres que des huiles essentielles, destinées à recharger les cartouches de cigarettes électroniques; solutions de nicotine liquide pour cigarettes électroniques; substituts du tabac; tabac; cigarettes contenant des substances du tabac, pas pour des fins médicales; cendriers; briquets pour fumeurs; articles pour fumeurs, produits du tabac.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.