POSICODER

Marque suisse · 740093 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
740093
Numéro de demande
16330/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
10 déc. 2019
Enregistrée
11 déc. 2019
Publiée
11 déc. 2019
Protégée jusqu’au
10 déc. 2029
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; codeurs; détecteurs; détecteurs de mouvements; détecteurs de proximité; capteurs de position; capteurs de vitesse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Transféré

    Titulaire
    P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel, POSIC SA, Avenue de la Gare 6a, 2013 Colombier NE → POSIC SA, Avenue de la Gare 6a, 2013 Colombier NE

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 29 mars 2022

    Transféré

    Titulaire
    P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel, POSIC SA, Avenue de la Gare 6a, 2013 Colombier NE
    Mandataire
    P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  3. 11 déc. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.