léman pass

Marque suisse · 740239 · Marque combinée · En vigueur

La marque léman pass telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
740239
Numéro de demande
05724/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
léman pass ((fig.))
Déposée
26 avr. 2019
Enregistrée
13 déc. 2019
Publiée
13 déc. 2019
Protégée jusqu’au
26 avr. 2029
Couleurs revendiquées
Bleu (Pantone 301 C), rouge (Pantone 485 C).
Classification de Vienne
26.03.23
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Appareils de locomotion par terre; autobus; autocars; automobiles; camions de remorquage; cycles; dépanneuses; fourgons (véhicules); minibus; trains de voyageurs; trolleybus; véhicules; véhicules électriques; vélo; voitures de tramways; tous les produits précités provenant de la région du Léman.

Papier et imprimés

Cartes de visite; cartes de voeux; articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; tous les produits précités provenant de la région du Léman; affiches; brochures promotionnelles; brochures publicitaires; cartes géographiques; formulaires; magazines; photographies; plans; publications à des fins promotionnelles; questionnaires imprimés; revues d'entreprise.

Publicité et services aux entreprises

Administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; affichage publicitaire; analyse de réactions publicitaires et études de marchés; conception de matériels publicitaires; diffusion d'annonces; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de dépliants, brochures, de produits imprimés et d'échantillons à des fins publicitaires; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; enquêtes d'opinion; gestion informatisée de données; informations commerciales par le biais de sites web; marketing; mise à disposition et location d'espaces publicitaires et d'espaces publicitaires extérieurs; production de films publicitaires; production de spots publicitaires; publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques, sous forme de données, de texte, images, sons ou toute combinaison y relative pour la vente de biens et mise à disposition d'informations sur les marchandises à des fins publicitaire et de vente par le biais d'internet; services de e-commerce, à savoir publicité sous forme de données, de texte d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types; services de location d'espaces et de matériel publicitaire; service de promotion de vente de billets; tous les services précités provenant de la région du Léman.

Transport et voyages

Informations en matière de trafic; informations en matière de transport; informations en matière de voyages; informations en matière de voyages concernant des perturbations dues a des mauvaises conditions météorologiques; informations en matière de voyages et services de voyage fournies en ligne; informations en matière d'itinéraires routiers; informations liées au dérangement du trafic; location de véhicules; location de vélos; mise à disposition d'informations en matière de services de transport; mise à disposition d'informations en matière de tarifs, d'horaires et de modes de transport; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication mobiles; organisation de services de transport; réservation de transports; services d'autobus; services de chauffeurs; services de conseillers dans le domaine des services de transport fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique; services de location de bicyclettes; services de location de véhicules; services de trams; services de transport; service de transport en autobus; service de transport en bus; service de transport en chemin de fer; service de transport ferroviaire de passagers; services de transports par rail; services de transports par route; services de transports en commun; services d'informations en matière de modes de transport; stockage physique de données et informations stockées électroniquement; suivi de véhicules de transport de passagers ou fret par ordinateur ou gps; transport de passagers; transport de voyageurs; transports national et international; transport par rail; transport par route; tous les services précités provenant de la région du Léman.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mars 2020

    Partiellement radié

    LPS
    12, Appareils de locomotion par terre; autobus; autocars; automobiles; camions de remorquage; cycles; dépanneuses; fourgons (véhicules); minibus; trains de voyageurs; trolleybus; véhicules; véhicules électriques; vélo; voitures de tramways; tous les produits précités provenant de la région du Léman., 16, Cartes de visite; cartes de voeux; papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; tous les produits précités provenant de la région du Léman; affiches; brochures promotionnelles; brochures publicitaires; cartes géographiques; formulaires; magazines; photographies; plans; publications à des fins promotionnelles; questionnaires imprimés; revues d'entreprise., 35, Administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; affichage publicitaire; analyse de réactions publicitaires et études de marchés; conception de matériels publicitaires; diffusion d'annonces; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de dépliants, brochures, de produits imprimés et d'échantillons à des fins publicitaires; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; enquêtes d'opinion; gestion informatisée de données; informations commerciales par le biais de sites web; marketing; mise à disposition et location d'espaces publicitaires et d'espaces publicitaires extérieurs; production de films publicitaires; production de spots publicitaires; publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques, sous forme de données, de texte, images, sons ou toute combinaison y relative pour la vente de biens et mise à disposition d'informations sur les marchandises à des fins publicitaire et de vente par le biais d'internet; services de e-commerce, à savoir publicité sous forme de données, de texte d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types; services de location d'espaces et de matériel publicitaire; service de promotion de vente de billets; tous les services précités provenant de la région du Léman., 39, Informations en matière de trafic; informations en matière de transport; informations en matière de voyages; informations en matière de voyages concernant des perturbations dues a des mauvaises conditions météorologiques; informations en matière de voyages et services de voyage fournies en ligne; informations en matière d'itinéraires routiers; informations liées au dérangement du trafic; location de véhicules; location de vélos; mise à disposition d'informations en matière de services de transport; mise à disposition d'informations en matière de tarifs, d'horaires et de modes de transport; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication mobiles; organisation de services de transport; réservation de transports; services d'autobus; services de chauffeurs; services de conseillers dans le domaine des services de transport fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique; services de location de bicyclettes; services de location de véhicules; services de trams; services de transport; service de transport en autobus; service de transport en bus; service de transport en chemin de fer; service de transport ferroviaire de passagers; services de transports par rail; services de transports par route; services de transports en commun; services d'informations en matière de modes de transport; stockage physique de données et informations stockées électroniquement; suivi de véhicules de transport de passagers ou fret par ordinateur ou gps; transport de passagers; transport de voyageurs; transports national et international; transport par rail; transport par route; tous les services précités provenant de la région du Léman. → 12, Appareils de locomotion par terre; autobus; autocars; automobiles; camions de remorquage; cycles; dépanneuses; fourgons (véhicules); minibus; trains de voyageurs; trolleybus; véhicules; véhicules électriques; vélo; voitures de tramways; tous les produits précités provenant de la région du Léman., 16, Cartes de visite; cartes de voeux; articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; tous les produits précités provenant de la région du Léman; affiches; brochures promotionnelles; brochures publicitaires; cartes géographiques; formulaires; magazines; photographies; plans; publications à des fins promotionnelles; questionnaires imprimés; revues d'entreprise., 35, Administration commerciale dans le domaine du transport et de la livraison; administration de programmes de fidélisation de consommateurs; affichage publicitaire; analyse de réactions publicitaires et études de marchés; conception de matériels publicitaires; diffusion d'annonces; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de dépliants, brochures, de produits imprimés et d'échantillons à des fins publicitaires; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; enquêtes d'opinion; gestion informatisée de données; informations commerciales par le biais de sites web; marketing; mise à disposition et location d'espaces publicitaires et d'espaces publicitaires extérieurs; production de films publicitaires; production de spots publicitaires; publicité sur tout moyen de communication, y compris les réseaux informatiques, sous forme de données, de texte, images, sons ou toute combinaison y relative pour la vente de biens et mise à disposition d'informations sur les marchandises à des fins publicitaire et de vente par le biais d'internet; services de e-commerce, à savoir publicité sous forme de données, de texte d'images, de sons, seuls ou en combinaison, par le biais de réseaux d'ordinateurs, pour la vente de marchandises et de services de tous types; services de location d'espaces et de matériel publicitaire; service de promotion de vente de billets; tous les services précités provenant de la région du Léman., 39, Informations en matière de trafic; informations en matière de transport; informations en matière de voyages; informations en matière de voyages concernant des perturbations dues a des mauvaises conditions météorologiques; informations en matière de voyages et services de voyage fournies en ligne; informations en matière d'itinéraires routiers; informations liées au dérangement du trafic; location de véhicules; location de vélos; mise à disposition d'informations en matière de services de transport; mise à disposition d'informations en matière de tarifs, d'horaires et de modes de transport; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication mobiles; organisation de services de transport; réservation de transports; services d'autobus; services de chauffeurs; services de conseillers dans le domaine des services de transport fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique; services de location de bicyclettes; services de location de véhicules; services de trams; services de transport; service de transport en autobus; service de transport en bus; service de transport en chemin de fer; service de transport ferroviaire de passagers; services de transports par rail; services de transports par route; services de transports en commun; services d'informations en matière de modes de transport; stockage physique de données et informations stockées électroniquement; suivi de véhicules de transport de passagers ou fret par ordinateur ou gps; transport de passagers; transport de voyageurs; transports national et international; transport par rail; transport par route; tous les services précités provenant de la région du Léman.
    Classification internationale
    12,16,35,39 → 12,16,35,39

    Publié dans Swissreg le 10.03.2020

  2. 13 déc. 2019

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.