Marque figurative
Marque suisse · 740307 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 740307
- Numéro de demande
- 16527/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 déc. 2019
- Enregistrée
- 16 déc. 2019
- Publiée
- 16 déc. 2019
- Protégée jusqu’au
- 13 déc. 2029
- Remarques
- Correction d'une erreur de l'IPI / Korrektur eines Fehlers des IGE / Correzione di un errore
- Classification de Vienne
- 26.05.04, 26.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares, cigarillos; tabac à priser; substituts de tabac à des fins non-medicinales; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 déc. 2024
Rectifié
- Titulaire
- JTI SWEDEN AB, Sturegatam 11, Box 24155, 104 51 Stockholm, Suède → JT INTERNATIONAL SA, rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève
- Remarques
- Remarque concernant la priorité: Correction d'une erreur de l'IPI / Korrektur eines Fehlers des IGE / Correzione di un errore
Publié dans Swissreg le 06.12.2024
- 3 déc. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- JT International SA, Rue Kazem Radjavi 8, 1202 Geneve (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 3 déc. 2024
Transféré
- Titulaire
- Nordic Snus AB, Karlslung 1, 447 91 Vårgårda, Suède → JTI SWEDEN AB, Sturegatam 11, Box 24155, 104 51 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 16 déc. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.12.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.