FM
Marque suisse · 740773 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 740773
- Numéro de demande
- 10964/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FM ((fig.))
- Déposée
- 20 août 2019
- Enregistrée
- 23 déc. 2019
- Publiée
- 23 déc. 2019
- Protégée jusqu’au
- 20 août 2029
- Classification de Vienne
- 03.03.01, 03.03.15, 03.03.24, 24.13.01, 24.13.23, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.11, 26.01.15, 26.01.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; tous les produits précités de provenance suisse.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités de provenance suisse.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; tous les services précités de provenance suisse
Texte déposé
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; tous les services précités de provenance suisse.
Éducation, divertissement et sport
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; tous les services précités de provenance suisse
Texte déposé
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; tous les services précités de provenance suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Fédération suisse du franches-montagnes, Les Longs-Prés 2, Case postale / Postfach, 1580 Avenches (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.01.2020
- 24 janv. 2020
Transféré
- Titulaire
- Agroscope, Haras national suisse, Les Longs Près, 1580 Avenches → Fédération suisse du franches-montagnes, Les Longs-Prés 2, Case postale, 1580 Avenches
Publié dans Swissreg le 24.01.2020
- 23 déc. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.12.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.