Marque figurative
Marque suisse · 740777 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 740777
- Numéro de demande
- 16913/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 20 déc. 2019
- Enregistrée
- 23 déc. 2019
- Publiée
- 23 déc. 2019
- Protégée jusqu’au
- 20 déc. 2029
- Couleurs revendiquées
- Schwarz, weiss, rot, blau, violett, grün, orange.
- Priorité
- 21.06.2019 AZ
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.15.09, 19.03.03, 19.03.25, 26.04.04, 26.04.09, 26.07.25, 26.15.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac; succédanés du tabac à usage non médical et non curatif; cigarettes; cigarettes électroniques; solutions liquides pour cigarettes électroniques; articles pour fumeurs, briquets pour cigarettes; cendriers; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.12.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.