carrosserie suisse
Marque suisse · 740844 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 740844
- Numéro de demande
- 06455/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Genre
- Marque collective
- Telle qu’enregistrée
- carrosserie suisse ((fig.))
- Déposée
- 10 mai 2019
- Enregistrée
- 30 déc. 2019
- Publiée
- 30 déc. 2019
- Protégée jusqu’au
- 10 mai 2029
- Couleurs revendiquées
- Rot, blau, orange.
- Classification de Vienne
- 26.04.04, 26.04.05, 26.04.09, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines, machines-outils et outils motorisés; Moteurs et moteurs de propulsion, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; Embrayages et dispositifs de transmission de puissance, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; appareils agricoles, à l'exception des outils à main actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; Distributeurs automatiques; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Maschinen, Werkzeugmaschinen und kraftbetriebene Werkzeuge; Motoren und Triebwerke, ausgenommen für Landfahrzeuge; Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung, ausgenommen für Landfahrzeuge; landwirtschaftliche Geräte, ausgenommen handbetätigte Handwerkzeuge; Brutapparate für Eier; Verkaufsautomaten; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Véhicules
Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Construction et réparation
Construction; Réparation; Travaux d'installation; tous les services précités d'origine suisse
Texte déposé
Bauwesen; Reparaturwesen; Installationsarbeiten; alle vorgenannten Dienstleistungen schweizerischer Herkunft.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux; tous les services précités d'origine suisse
Texte déposé
Materialbearbeitung; alle vorgenannten Dienstleistungen schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweizerischer Carrosserieverband VSCI, Forstackerstrasse 2B, 4800 Zofingen → carrosserie suisse, Forstackerstrasse 2B, 4800 Zofingen
Publié dans Swissreg le 03.03.2023
- 30 déc. 2019
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.12.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.