AMVAC
Marque suisse · 740945 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 740945
- Numéro de demande
- 04038/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AMVAC ((fig.))
- Déposée
- 5 déc. 2019
- Enregistrée
- 6 janv. 2020
- Publiée
- 6 janv. 2020
- Protégée jusqu’au
- 5 déc. 2029
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 05.11.01, 05.11.11, 26.03.01, 26.03.05, 26.03.23, 26.03.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences; préparations pour la régulation de la croissance de plantes et hormones pour l'agriculture.
Produits pharmaceutiques
Produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides; produits chimiques pour l'agriculture, à savoir insecticides, pesticides, herbicides, fongicides, nématocides et molluscicides à usage pour le commerce, l'agriculture et l'horticulture.
Machines et moteurs
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; parties structurales de systèmes de machines mécaniques pour l'épandage de produits agricoles ou chimiques, à savoir récipients en matières plastiques à usage pour le stockage de produits chimiques pour l'agriculture étant appliquées par le système; conteneurs de pesticide (parties de machines) non métalliques sans dispositifs de dosage à utiliser avec récipients avec des épandeurs mécaniques pour la distribution de matériaux pour l'agriculture, vendus vides; systèmes et machines électroniques pour la distribution des pesticides constitués d'un ou deux conteneurs avec dispositifs de dosage pour la distribution de matériaux d'un conteneur, un conteneur étant rempli avec pesticide, pour l'agriculture; machines électroniques pour l'agriculture constitués d'un ou deux conteneurs, un conteneur étant rempli avec pesticide, avec dispositifs de dosage pour la distribution de matériaux d'un conteneur, avec un ou plusieurs capteurs et/ou moniteurs pour la détection des conditions extérieures et la performance du système, un dispositif de contrôle pour l'affichage de données et pour le contrôle de la distribution, avec un ou plusieurs unités de stockage pour le calibrage et l'enregistrement des données sur des traitements; systèmes et machines pour la distribution de liquides constitués d'un conteneur de pesticide non métallique avec dispositifs de dosage pour la distribution de matériaux du conteneur pour l'agriculture, vendus vides.
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai et d'inspection; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; dispositifs de contrôle pour contrôler la distribution de matériaux d'un système pour la distribution de pesticides et pour l'affichage de données concernant la dite distribution, pour l'agriculture; systèmes électroniques (appareils et instruments de navigation, optiques, de signalisation, de mesurage, de détection, d'essai, d'inspection) pour l'agriculture constitués d'un ou deux conteneurs, un conteneur étant rempli avec pesticide, avec dispositifs de dosage pour la distribution de matériaux d'un conteneur, avec un ou plusieurs capteurs et/ou moniteurs pour la détection des conditions extérieures et la performance du système, un dispositif de contrôle pour l'affichage de données et pour le contrôle de la distribution, avec un ou plusieurs unités de stockage pour le calibrage et l'enregistrement des données sur des traitements.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.01.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.