CL

Marque suisse · 741845 · Marque combinée · En vigueur

La marque CL telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
741845
Numéro de demande
03774/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CL ((fig.))
Déposée
19 mars 2019
Enregistrée
23 janv. 2020
Publiée
23 janv. 2020
Protégée jusqu’au
19 mars 2029
Couleurs revendiquées
Doré, marron, beige.
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Boissons à base de lait aromatisées au chocolat; beurre de cacao à usage alimentaire; beurre d'amandes; lait et produits laitiers; milk-shakes (boissons frappées à base de lait); lait concentré sucré; boissons à base de lait contenant du café; fruits secs; fruits glacés; mélanges à grignoter composés de fruits transformés, fruits à coque transformés ou raisins secs; gelées, confitures, compotes; Pâtes de fruits; fruits transformés; légumes transformés; viande, poisson, volaille et gibier; œufs; tous les produits précités de provenance suisse.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et café artificiel; confiserie, chocolat, confiserie au chocolat; produits à base de chocolat; bonbons au chocolat; tablettes de chocolat; sauces au chocolat; enrobages et desserts au chocolat; fruits enrobés de chocolat; boissons à base de chocolat; sucres, édulcorants naturels, enrobages doux, miel; propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture); gelée royale pour l'alimentation humaine; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; produits de pâtisserie et de confiserie; glaçons alimentaires; miel, sirop de sucre roux; épices; glace pour le rafraîchissement; truffes au chocolat; extraits de chocolat; mousses au chocolat; chocolat aéré; chocolat en poudre; arômes de chocolat; pâtes de chocolat; chocolats au lait; chocolats garnis; chocolat à l'alcool; pralines au chocolat; chocolats sous forme de pralines; mélanges de café; arômes de café; garnitures à base de café; tous les produits précités provenant de Suisse.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion d'entreprise; gestion des affaires commerciales; services administratifs; vente au détail de cacao, extraits de cacao pour l'alimentation et les boissons, boissons au chocolat, chocolat, pâtes a chocolat et enrobages de chocolat, tablettes de chocolat, produits de chocolat, sauces au chocolat, confiseries, massepain, succédanés de massepain, chocolats, également garnis de liquides, en particulier de vins et spiritueux, pâtisseries et confiseries, glaces, poudre de glace, bonbons, également garnis de liquides, de confitures, de gâteaux et de biscuits; vente au détail en ligne en relation avec le cacao, les extraits de cacao pour l'alimentation et les boissons, boissons au chocolat, chocolat, pâtes à chocolat et enrobages de chocolat, tablettes de chocolat, produits de chocolat, sauces au chocolat, mousses au chocolat, confiseries, massepain, succédanés de massepain, chocolats, également garnis de liquides, en particulier de vins et spiritueux, de pâtisserie et de confiserie, de glaces, de crème glacée, de bonbons, également garnis de liquides, de confitures, de gâteaux et de biscuits; Services de vente en gros en relation avec le chocolat; Organisation d'expositions à but publicitaire, organisation d'expositions à des fins commerciales; conseils commerciaux relatifs à la franchise;.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.04.2021

  2. 22 avr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Confiland SàRL, 2 Rue du 23-Juin, 2830 Courrendlin → Confiland Swiss Selection SA, Rue du 23-Juin 2, 2830 Courrendlin

    Publié dans Swissreg le 22.04.2021

  3. 23 janv. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.