D-TEC Dubois Technologies Associées
Marque suisse · 742171 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 742171
- Numéro de demande
- 08681/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- D-TEC Dubois Technologies Associées ((fig.))
- Déposée
- 27 juin 2019
- Enregistrée
- 30 janv. 2020
- Publiée
- 30 janv. 2020
- Protégée jusqu’au
- 27 juin 2029
- Couleurs revendiquées
- Le croissant contenu dans la marque ne sera reproduit ni en blanc sur fond rouge ni en rouge sur fond blanc ; elle ne sera pas non plus reproduite dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec l'emblème du Croissant rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.09.04, 26.07.04, 26.15.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Traitement de matériaux
Services de traitements des matériaux pour composants horlogers ou autres pièces de microtechnique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.12.2021
- 3 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 03.12.2021
- 30 janv. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.01.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.