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Marque suisse · 742605 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 742605
- Numéro de demande
- 06147/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 mai 2019
- Enregistrée
- 7 févr. 2020
- Publiée
- 7 févr. 2020
- Protégée jusqu’au
- 6 mai 2029
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Robots chirurgicaux; appareils et instruments chirurgicaux de navigation; dispositifs de suivi chirurgical pour la chirurgie assistée par ordinateur; dispositifs de mesure des mouvements chirurgicaux utilisés en chirurgie assistée par ordinateur; aucun des produits ci-dessus n'est destiné à être utilisé en ophtalmologie ou comme produit ophtalmique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 4 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, Postfach, 4001 Basel → Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
- 1 juil. 2020
Publication
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
- 11 mai 2020
Partiellement radié
- LPS
- 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles. → 10, Robots chirurgicaux; appareils et instruments chirurgicaux de navigation; dispositifs de suivi chirurgical pour la chirurgie assistée par ordinateur; dispositifs de mesure des mouvements chirurgicaux utilisés en chirurgie assistée par ordinateur; aucun des produits ci-dessus n'est destiné à être utilisé en ophtalmologie ou comme produit ophtalmique.
- Classification internationale
- 10 → 10
Publié dans Swissreg le 11.05.2020
- 10 févr. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, Postfach, 4001 Basel
Publié dans Swissreg le 10.02.2020
- 7 févr. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 07.02.2020
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.