Marque figurative
Marque suisse · 743230 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 743230
- Numéro de demande
- 11821/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 sept. 2019
- Enregistrée
- 20 févr. 2020
- Publiée
- 20 févr. 2020
- Protégée jusqu’au
- 9 sept. 2029
- Couleurs revendiquées
- Orange clair, orange foncé.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.01, 02.01.08, 02.01.18, 02.01.23, 19.07.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Boissons non alcooliques; boissons non alcooliques non gazeuses aux arômes de fruits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.02.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.