Marque figurative
Marque suisse · 743433 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 743433
- Numéro de demande
- 58924/2015
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 juil. 2015
- Enregistrée
- 26 févr. 2020
- Publiée
- 26 févr. 2020
- Protégée jusqu’au
- 24 juil. 2035
- Couleurs revendiquées
- Beige, braun.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 09.03.01, 09.03.03
Produits et services
Publicité et services aux entreprises
Werbung, Verkaufsförderung.
Éducation, divertissement et sport
Veranstaltung und Durchführung von Seminaren, Konferenzen, Ausstellungen (für kulturelle und Unterrichtszwecke) und Symposien in Verbindung mit dem Schwingen und anderen Sportaktivitäten; Dienstleistungen von Schieds- und Kampfrichtern bei Sportwettbewerben; Bereitstellen von Sporteinrichtungen; Informationen zu Sportveranstaltungen von einer Computerdatenbank oder dem Internet zur Verfügung gestellt; online angebotene Spieldienstleistungen (von einem Computernetzwerk).
Services juridiques et de sécurité
Gestion et concession de licences de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur
Texte déposé
Verwaltung und Lizenzierung von gewerblichen Schutzrechten und Urheberrechten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 24.07.2025 → 24.07.2035
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 1 mars 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eidgenössischer Schwingerverband, Iris, 6019 Sigigen → Eidgenössischer Schwingerverband, Untere Stockteile 8, 3806 Bönigen
Publié dans Swissreg le 01.03.2021
- 26 févr. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.