Marque figurative

Marque suisse · 743580 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
743580
Numéro de demande
15685/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 nov. 2019
Enregistrée
28 févr. 2020
Publiée
28 févr. 2020
Protégée jusqu’au
27 nov. 2029
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.14, 27.05.01, 27.05.08
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Natürliche Pflanzen und Blumen; Sämereien; frisches Obst und Gemüse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 28 févr. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.