CUCHAULE TRADITIONNELLE Pouly
Marque suisse · 743944 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 743944
- Numéro de demande
- 54137/2017
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CUCHAULE TRADITIONNELLE Pouly ((fig.))
- Déposée
- 31 mars 2017
- Enregistrée
- 6 mars 2020
- Publiée
- 6 mars 2020
- Protégée jusqu’au
- 31 mars 2027
- Couleurs revendiquées
- Rouge, beige, noir, gris clair, gris foncé, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 08.01.01, 08.01.04, 08.01.07, 24.13.01, 24.13.23, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.16, 26.01.21, 26.01.22, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine, glaces alimentaires; pâte à pain bénéficiant de l'appellation d'origine protégée (AOP) "Cuchaule"; pain bénéficiant de l'appellation d'origine protégée (AOP) "Cuchaule" et pain aromatisé aux épices bénéficiant de l'appellation d'origine protégée (AOP) "Cuchaule"; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; sandwiches, pizzas; crêpes (alimentation); sucreries; chocolat; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; préparations faites de céréales, pâtisseries, confiseries, biscuits, gâteaux, biscottes, tous ces produits à l'exception des pains et des pains aromatisés; tous les produits précités provenant de Suisse.
Publicité et services aux entreprises
Publicité et marketing; publicité dans des périodiques, brochures et journaux; services de publicité, de marketing et de promotion concernant les produits alimentaires; vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, pâte à pain, pain aromatisé aux épices, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; services intermédiaires commerciaux en ce qui concerne la vente de produits alimentaires; travaux de bureau et administration des affaires dans le domaine des produits alimentaires; publicité en ligne; services en ligne de vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, pâte à pain, pain aromatisé aux épices, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; tous les services précités provenant de Suisse.
Restauration et hébergement
Mise à disposition de services de restauration (alimentation); mise à disposition de services de restaurants en libre-service; mise à disposition de services de restaurants à service rapide et permanent [snack-bars]; mise à disposition de services de cafés-restaurants; mise à disposition de services de cafés; mise à disposition de services de bars; mise à disposition de services de salons de thé; mise à disposition de service de préparation de plats à emporter; mise à disposition de services de bistrots; tous les services précités provenant de Suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 6 mars 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.03.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.