LES JAMELLES
Marque suisse · 744761 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 744761
- Numéro de demande
- 13689/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 oct. 2019
- Enregistrée
- 24 mars 2020
- Publiée
- 24 mars 2020
- Protégée jusqu’au
- 18 oct. 2029
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins
Texte déposé
Vins.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 24.03.2020
Parties
Titulaire
Badet Clement
21700 Nuits-Saint-Georges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.