European Gymnastics
Marque suisse · 745028 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 745028
- Numéro de demande
- 13204/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- European Gymnastics ((fig.))
- Déposée
- 8 oct. 2019
- Enregistrée
- 30 mars 2020
- Publiée
- 30 mars 2020
- Protégée jusqu’au
- 8 oct. 2029
- Remarques
- Les formes de croissants contenues dans la marque ne seront pas reproduites en rouge sur fond blanc; elles ne seront pas non plus reproduites dans une autre couleur susceptible de prêter à confusion avec l'emblème du Croissant-Rouge.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 26.07.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités de provenance européenne
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie; tous les produits précités de provenance européenne.
Jeux, jouets et articles de sport
Articles de gymnastique et de sport, appareils de gymnastique, jeux, jouets; tous les produits précités de provenance européenne.
Publicité et services aux entreprises
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires; services d'assistance administrative, de conseils administratifs et d'informations administratives pour les participants, les visiteurs et les exposants assistant à une conférence; services de compilation et saisie d'informations dans des bases de données informatiques; tous les services précités de provenance européenne.
Télécommunications
Diffusion d'émissions de télévision et d'autres contenus audiovisuels et multimédias en lien avec des événements sportifs par le biais du protocole Internet et de réseaux de communication; envoi de bulletins d'information réguliers adressés par e-mail; tous les services précités de provenance européenne.
Éducation, divertissement et sport
Education, formation, activités sportives et culturelles, organisation d'activités sportives en particulier de compétitions sportives, production de films, services d'enregistrement vidéo d'activités sportives, publication d'information dans le domaine sportif autres qu'à des fins publicitaires, à savoir, publication de brochures, de dépliants, de livres, de textes, de lettres et bulletins d'informations; mise à disposition d'installations sportives; services de conseils en matière d'organisation de compétitions sportives, rédaction de textes, à savoir de règlements pour compétitions sportives, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; tous les services précités de provenance européenne.
Services juridiques et de sécurité
Services d'arbitrage dans le domaine des sports, services de contentieux dans le domaine des sports, services de conseil juridique dans le domaine des sports, services juridiques dans le domaine du sport, à savoir services d'interprétation des règlements pour compétitions sportives et de surveillance de l'application des règlements pour compétitions sportives, services de conseil en matière de sécurité dans le cadre de la pratique du sport; tous les services précités de provenance européenne.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mars 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.03.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.