RENAUD & PAPI
Marque suisse · 746160 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 746160
- Numéro de demande
- 05080/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RENAUD & PAPI ((fig.))
- Déposée
- 15 avr. 2020
- Enregistrée
- 28 avr. 2020
- Publiée
- 28 avr. 2020
- Protégée jusqu’au
- 15 avr. 2030
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux
Texte déposé
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2023
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Tribunal Cantonal, Cour Civile, 1014 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
- 11 déc. 2023
Transféré
- Titulaire
- Dominique Renaud, Rue de Fossés 39, 1110 Morges → Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA, Route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
- 12 nov. 2020
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Tribunal Cantonal, Cour Civile, 1014 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.11.2020
- 28 avr. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.04.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.