Marque figurative
Marque suisse · 746297 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 746297
- Numéro de demande
- 12625/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 sept. 2019
- Enregistrée
- 30 avr. 2020
- Publiée
- 30 avr. 2020
- Protégée jusqu’au
- 30 sept. 2029
- Classification de Vienne
- 03.07.07, 03.07.24, 11.01.01, 11.01.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Christian Duc, Rue Netton-Bosson 5, 1632 Riaz → Groupe Duc Holding SA, Rue Netton-Bosson 5, 1632 Riaz
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 30 avr. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.