Marque figurative
Marque suisse · 746863 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 746863
- Numéro de demande
- 11077/2019
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 août 2019
- Enregistrée
- 13 mai 2020
- Publiée
- 13 mai 2020
- Protégée jusqu’au
- 22 août 2029
- Couleurs revendiquées
- Grün, rot, weiss.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.09, 24.13.24, 24.13.25, 25.05.03, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.16, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; photographies; tous les produits précités provenant de la Suisse
Texte déposé
Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe); caractères d'imprimerie; clichés; photographies; tous les produits précités provenant de la Suisse.
Éducation, divertissement et sport
Académies (éducation), dressage d'animaux, écoles maternelles (éducation), éducation, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, enseignement, services d'épreuves pédagogiques, exploitation de jardins zoologiques; exploitation de parcours de golf, mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables), formation pratique (démonstration), fourniture d'informations interactives sur des spectacles et des cours de formation extraites de bases de données consultables en ligne et d'Internet, informations en matières d'éducation, informations en matières de récréation, instruction, interprétation du langue gestuel, services de jardins d'attractions, micro-édition, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), services de parcs d'attractions, production de films, productions de films sur bandes vidéo, publications de livres, publications de textes (autres que textes publicitaires), publications électroniques de livres et de périodiques en ligne, montage de programmes de télévision et radiophoniques, reportages photographiques, services de photographie numérique, services de camp de vacances (divertissement), services de loisirs, services de musées (présentation, expositions), services de reporters; tous les services précités de provenance suisse.
Sciences, technologie et informatique
Conseils en énergie pour des ménages, les PME et l'industrie, consultation sur la protection de l'environnement (services de conseils technologiques), délivrance de certificats et de sceaux de conformité, services en relation avec la certification de la conformité aux normes, standards et autres documents normatifs nationaux et internationaux de produits, de systèmes des gestion et de personnel, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), expertises géologiques, planification en matière d'urbanisme, recherches biologiques, recherches géologiques, recherches techniques, reconstitution de bases de données, travaux d'ingénieurs; tous les services précités de provenance suisse.
Services juridiques et de sécurité
Gérance de droits d'auteur, recherches légales; tous les services précités de provenance suisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.