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Marque suisse · 747915 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
747915
Numéro de demande
16009/2019
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 déc. 2019
Enregistrée
7 juin 2020
Publiée
9 juin 2020
Protégée jusqu’au
4 déc. 2029
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines agricoles; machines agricoles d'ensemencement; machines à sarcler; robots agricoles; machine de désherbage autonome; couveuses pour les oeufs.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, cinématographiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; logiciels pour le guidage et le contrôle de véhicules, de machines et robots agricoles et de machines de désherbage; logiciels pour systèmes de navigation GPS; logiciels pour systèmes de navigation par satellite; appareils de navigation par satellite; instruments et appareils de positionnement et navigation électroniques; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; extincteurs.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; véhicules télécommandés autres que jouets; chariots de manutention; voitures robotisées; moteurs électriques pour véhicules terrestres; tracteurs

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules électriques; véhicules télécommandés autres que jouets; chariots de manutention; voitures robotisées; moteurs électriques pour véhicules terrestres; tracteurs.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.