C

Marque suisse · 749481 · Marque combinée · En vigueur

La marque C telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
749481
Numéro de demande
02116/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
C ((fig.))
Déposée
17 févr. 2020
Enregistrée
13 juil. 2020
Publiée
13 juil. 2020
Protégée jusqu’au
17 févr. 2030
Couleurs revendiquées
Rot.
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
01.15.21, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.08

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Telefonapparate; technische Übertragungsapparate; Geräte zur Aufzeichnung, Übertragung und Wiedergabe von Ton und Bild; Geräte zur Datenverarbeitung, ausgenommen solche im Bereich des Gesundheitswesens; Computersoftware, insbesondere Telefoniesoftware.

Télécommunications

Telekommunikation; internetbasierte Telekommunikationsdienste; Fernsprechdienste; Funkdienste; Übermittlung von Nachrichten und Informationen; Vermietung von Telefonanlagen.

Sciences, technologie et informatique

Wartung von Computersoftware; Consulting im Rahmen von technischer Beratung auf dem Gebiet unternehmensbezogener Informations- und Kommunikationstechnik; Vermietung von Computersoftware und Computerhardware; Produktionsdesign und -entwicklung von Telefonanlagen.

Services juridiques et de sécurité

Octroi de licences de logiciels informatiques

Texte déposé

Lizenzierung von Computersoftware.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2024

    Fusionné

    Titulaire
    pascom GmbH & Co. KG, Berger Strasse 42, 94469 Deggendorf, Allemagne → pascom GmbH, Bergerstraße 42, 94469 Deggendorf, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 10.12.2024

  2. 13 juil. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.