Marque figurative
Marque suisse · 749514 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 749514
- Numéro de demande
- 09719/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 juil. 2020
- Enregistrée
- 13 juil. 2020
- Publiée
- 13 juil. 2020
- Protégée jusqu’au
- 10 juil. 2030
- Couleurs revendiquées
- Blau.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.15.05, 01.15.15, 26.03.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques à usage humain
Texte déposé
Pharmazeutische Erzeugnisse für den Menschen.
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux
Texte déposé
Medizinische Geräte und Instrumente.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Sandoz AG, Viaduktstrasse 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 04.11.2025
- 24 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 13 juil. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.07.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.