Damasucha

Marque suisse · 749587 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
749587
Numéro de demande
09122/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 juil. 2020
Enregistrée
15 juil. 2020
Publiée
15 juil. 2020
Protégée jusqu’au
2 juil. 2030
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons

Texte déposé

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Alexandre de França, La Condemenne 5, 2832 Rebeuvelier (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.10.2024

  2. 22 oct. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Tchaa Sàrl, Rue Jakob-Stampfli 112b, 2502 Bienne → Bryan Amstutz, Rue des Neufs Champs 41, 2854 Bassecourt

    Publié dans Swissreg le 22.10.2024

  3. 15 juil. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

Parties

Titulaire

Bryan Amstutz

2854 Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.