SUB-LOVE.CH

Marque suisse · 750090 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
750090
Numéro de demande
07096/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SUB-LOVE.CH ((fig.))
Déposée
23 mai 2020
Enregistrée
27 juil. 2020
Publiée
27 juil. 2020
Protégée jusqu’au
23 mai 2030
Couleurs revendiquées
Grün, gelb, weiss, hellbraun.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
02.09.01, 08.01.01, 08.01.03, 08.01.07, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.14, 26.04.16, 26.04.22
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz, pâtes alimentaires et nouilles; Tapioca et sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain, produits de boulangerie fine et confiserie; Chocolat; Crèmes glacées, sorbets et autres types de glaces alimentaires; Sucre, miel, mélasse; Levure, poudre à lever; Sel, assaisonnements, épices, herbes en conserve; Vinaigre, sauces et autres condiments; Glace (eau gelée); toutes les marchandises précitées d'origine suisse

Texte déposé

Kaffee, Tee, Kakao und Kaffee-Ersatzmittel; Reis, Teigwaren und Nudeln; Tapioka und Sago; Mehle und Getreidepräparate; Brot, feine Backwaren und Konditorwaren; Schokolade; Eiscreme, Sorbets und andere Arten von Speiseeis; Zucker, Honig, Melassesirup; Hefe, Backpulver; Salz, Würzmittel, Gewürze, konservierte Kräuter; Essig, Sossen und andere Würzmittel; Eis (gefrorenes Wasser); alle vorgenannten Waren Schweizer Herkunft.

Transport et voyages

Services de transport; Emballage et entreposage de marchandises; Organisation de voyages; tous les services précités d'origine suisse

Texte déposé

Transportdienstleistungen; Verpackung und Lagerung von Waren; Veranstaltung von Reisen; alle vorgenannten Dienstleistungen Schweizer Herkunft.

Restauration et hébergement

Services de restauration pour les clients; Services d'hébergement de clients; tous les services précités d'origine suisse

Texte déposé

Dienstleistungen zur Verpflegung von Gästen; Dienstleistungen zur Beherbergung von Gästen; alle vorgenannten Dienstleistungen Schweizer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 15 févr. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SUBWAY IP LLC, 8400 NW 36th St., Ste. 530, Doral FL 33166, Etats-Unis d'Amérique → Subway IP LLC, 325 Sub Way, Milford, CT 06461, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 15.02.2022

  3. 30 avr. 2021

    Transféré

    Titulaire
    R.A.I. AG, Büelstrasse 19, 6052 Hergiswil → SUBWAY IP LLC, 8400 NW 36th St., Ste. 530, Doral FL 33166, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 30.04.2021

  4. 30 avr. 2021

    Rectifié

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 30.04.2021

  5. 27 juil. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.