SWISS CAPSULE
Marque suisse · 750290 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 750290
- Numéro de demande
- 10734/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWISS CAPSULE ((fig.))
- Déposée
- 30 juil. 2020
- Enregistrée
- 3 août 2020
- Publiée
- 3 août 2020
- Protégée jusqu’au
- 30 juil. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.01.01, 27.01.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Dispositifs de stockage et de rembobinage de montres automatiques; pièces et accessoires pour rebobineuses de montres; montres; bracelets de montres; horloges; tous les produits précités de provenance suisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 03.08.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.