DEBUSIGNE
Marque suisse · 750953 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 750953
- Numéro de demande
- 10271/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DEBUSIGNE ((fig.))
- Déposée
- 21 juil. 2020
- Enregistrée
- 20 août 2020
- Publiée
- 20 août 2020
- Protégée jusqu’au
- 21 juil. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 09.01.10, 26.11.01, 26.11.05, 26.11.09, 26.11.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 20.08.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.