Les Mouettes

Marque suisse · 751315 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
751315
Numéro de demande
01685/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
7 févr. 2020
Enregistrée
27 août 2020
Publiée
27 août 2020
Protégée jusqu’au
7 févr. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons

Texte déposé

Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons.

Restauration et hébergement

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire

Texte déposé

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2023

    Rectifié

    Titulaire
    L¿Atelier Sarde SA, Rue Ancienne 1, 1227 Carouge → L'Atelier Sarde SA, Rue Ancienne 1, 1227 Carouge

    Publié dans Swissreg le 03.03.2023

  2. 9 févr. 2023

    Rectifié

    Titulaire
    L'Atelier Sarde S.A., Rue Ancienne 1, 1227 Carouge → L¿Atelier Sarde SA, Rue Ancienne 1, 1227 Carouge

    Publié dans Swissreg le 09.02.2023

  3. 5 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.01.2023

  4. 27 août 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.