Marque figurative

Marque suisse · 751569 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
751569
Numéro de demande
11962/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 août 2020
Enregistrée
3 sept. 2020
Publiée
3 sept. 2020
Protégée jusqu’au
27 août 2030
Classification de Vienne
25.07.01, 25.07.06, 25.07.07, 26.07.04, 26.11.03, 26.11.08, 26.11.13

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes

Texte déposé

Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler, tabac à chiquer, snus; cigarettes, cigarettes électroniques, cigares, cigarillos; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes, tubes à cigarettes et allumettes.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Japan Tobacco Inc., 2-2-1 Toranomon, Minato-ku, Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 3 sept. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.