THE CBD HOUSE
Marque suisse · 753302 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 753302
- Numéro de demande
- 13450/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- THE CBD HOUSE ((fig.))
- Déposée
- 24 sept. 2020
- Enregistrée
- 13 oct. 2020
- Publiée
- 13 oct. 2020
- Protégée jusqu’au
- 24 sept. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.04.03, 26.04.05, 26.04.24, 26.15.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Parfums; eau de toilette; huiles essentielles; produits cosmétiques non médicamenteux; cosmétiques non médicaux contenant du CBD; cosmétiques non médicaux contenant du cannabis légal ou des extraits de cannabis légal; gels pour la douche et le bain; déodorants à usage personnel; produits cosmétiques; shampooings; crèmes pour le visage imprégnées de CBD.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques; teintures à base de plantes à usage médical; teintures aux herbes; extraits végétaux à usage médical; extraits de plantes; teintures de cannabidiol [CBD]; teintures de cannabidiol [CBD] à usage médical; extraits de cannabidiol [CBD]; extraits de cannabidiol [CBD] à usage médical; cigarettes sans tabac à usage médical; cigarettes contenant du cannabidiol [CBD], à usage médical; liquide pour cigarettes électroniques (e-liquide), à usage médical; liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] contenant du cannabidiol [CBD], à usage médical; phytocompléments; compléments à base de plantes contenant du cannabidiol [CBD]; compléments à base de plantes sous forme de gélules, comprimés, capsules, poudres, sirops, gommes, gels à usage médical; compléments à base de plantes à usage médical contenant du cannabidiol [CBD] sous forme de gélules, comprimés, capsules, poudres, sirops, gommes, gels.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; tabac à fumer; tabac à priser; CBD-chanvre pour fumer; tabac à chiquer; herbes à fumer; liquides pour cigarettes électroniques (e-liquides); liquides pour cigarettes électroniques (e-liquides), constitués d'aromatisants sous forme liquide, autres que huiles essentielles, utilisés pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques; liquides pour cigarettes électroniques (e-liquides) se composant de propylène glycol; liquides pour cigarettes électroniques (e-liquides) composés de glycérine végétale; liquide pour cigarettes électroniques (e-liquide) composé de nicotine; cartouches vendues remplies d'arômes chimiques sous forme liquide pour cigarettes électroniques; cartouches vendues remplies de propylèneglycol pour cigarettes électroniques; cartouches vendues remplies de glycérine végétale pour cigarettes électroniques; arômes chimiques sous forme liquide pour la recharge de cartouches de cigarettes électroniques; aromatisants, autres qu'huiles essentielles, pour cigarettes électroniques; liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] contenant du cannabidiol [CBD]; liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] contenant du cannabidiol [CBD] et du propylène glycol; liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] contenant du cannabidiol [CBD] et de la glycérine végétale; liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] contenant du cannabidiol [CBD] et des aromatisants; succédanés du tabac; succédanés du tabac contenant du cannabidiol [CBD]; articles pour fumeurs; articles pour fumeurs en métaux précieux; articles pour fumeurs autres qu'en métaux précieux; appareils à fumer électroniques; cigarettes électroniques; vaporisateurs oraux pour fumeurs; narguilés; briquets pour fumeurs; allumettes; boîtes à allumettes; pierres à feu; cendriers; boîtes de cigarettes et étuis; boîtes à tabac en fer; tabatières; blagues à tabac; cigarillos; cigares.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine, 19, 1242 Satigny (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 5 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- 3Dvice Sàrl, Rue Eugène-Marziano 17A, 1227 Les Acacias → M. Matthieu Karotsch, Avenue des Communes-Réunies 58, 1212 Grand-Lancy
- Mandataire
- Legalnota SA, Chemin de Vernay 14a, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 13 oct. 2020
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.10.2020
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.