ELEMENTUM.ART

Marque suisse · 756917 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
756917
Numéro de demande
13501/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 sept. 2020
Enregistrée
21 déc. 2020
Publiée
21 déc. 2020
Protégée jusqu’au
25 sept. 2030
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Oeuvres d'art téléchargeables; Applications logicielles téléchargeables [apps] pour l'achat, la location, le téléchargement, la diffusion en continu, la visualisation et / ou l'affichage d'oeuvres d'art; Applications logicielles téléchargeables [apps] pour le téléchargement, le transfert, la visualisation et/ou l'affichage de certificats d'authenticité et/ou de propriété d'oeuvres d'art.

Publicité et services aux entreprises

Services de compilation d'annuaires ou de registres des œuvres d'art et des transactions relatives aux œuvres d'art; promotion des oeuvres d'art de tiers par la mise à disposition de portfolios en ligne par le biais d'un site Web; organisation d'expositions d'art à des fins commerciales ou publicitaires; services de galeries d'art à buts commerciaux ou publicitaires; services de vente au détail en rapport avec des oeuvres d'art; services de vente en gros en rapport avec des oeuvres d'art.

Éducation, divertissement et sport

Location d'oeuvres d'art; services de galeries d'art à but culturel et à but éducatif; services d'expositions d'art.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2020

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.