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Marque suisse · 757294 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 757294
- Numéro de demande
- 12312/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 sept. 2020
- Enregistrée
- 5 janv. 2021
- Publiée
- 5 janv. 2021
- Protégée jusqu’au
- 3 sept. 2030
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Préparations pharmaceutiques, homéopathiques ou médicales; préparations pharmaceutiques, homéopathiques ou médicales à base de cannabinoïdes; préparations pharmaceutiques, homéopathiques ou médicales à base de CBD (cannabidiol); compléments alimentaires; compléments alimentaires à base de cannabinoïdes; compléments alimentaires à base de CBD (cannabidiol); huiles dérivées du chanvre ou du cannabis à usage médical; herbes médicinales; extraits d'herbe et de plante à usage médical; préparation aux plantes à usage médical; infusions médicinales; tisanes médicinales.
Viande, produits laitiers et conserves
Huiles à usage alimentaire; huiles de chanvre à usage alimentaire; huiles de cannabis à usage alimentaire; huiles de CBD (cannabidiol) à usage alimentaire; denrées alimentaires contenant du chanvre, du cannabis ou du CBD (cannabidiol).
Café, boulangerie et confiserie
Infusions non médicinales; tisanes non médicinales; thé; graines alimentaires; graines de chanvre à usage alimentaire; graines de cannabis à usage alimentaire.
Produits agricoles et horticoles
Produits de l'agriculture, de l'aquaculture et de l'horticulture; semences; graines à planter; semences de chanvre; semences de cannabis; plantes et fleurs naturelles; fleurs et plantes séchées; herbes séchées; résidus de plantes (matières premières); plantes naturelles comestibles à l'état brut.
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac et produits du tabac y compris les substituts; herbes à fumer; articles pour fumeurs; solutions liquides pour cigarettes électroniques; cartouches pour cigarettes électroniques; vaporisateurs personnels et cigarettes électroniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.01.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.