Damassucha
Marque suisse · 757939 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 757939
- Numéro de demande
- 10452/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 juil. 2020
- Enregistrée
- 18 janv. 2021
- Publiée
- 18 janv. 2021
- Protégée jusqu’au
- 24 juil. 2030
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons
Texte déposé
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Alexandre de França, La Condemenne 5, 2832 Rebeuvelier (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 22 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Tchaa Sàrl, Rue Jakob-Stämpfli 112b, 2502 Biel/Bienne → Bryan Amstutz, Rue des Neufs Champs 41, 2854 Bassecourt
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 18 janv. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.01.2021
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.