Marque figurative

Marque suisse · 759323 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
759323
Numéro de demande
13773/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 sept. 2020
Enregistrée
14 févr. 2021
Publiée
14 févr. 2021
Protégée jusqu’au
30 sept. 2030
Classification de Vienne
05.03.11, 05.03.13, 05.03.15, 05.03.20, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Générateurs d'électricité; dynamos; moteurs à essence, autres que pour véhicules terrestres; machines motrices autres que pour véhicules terrestres; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; moteurs (autres que pour véhicules terrestres); moteurs à courant continus autres que pour véhicules terrestres; moteurs électriques, autres que pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour machines; moteurs à courant alternatif, et leurs pièces, autres que pour véhicules terrestre; moteurs à courant continu et leurs pièces, autres que pour véhicules terrestres; moteurs électriques, et leurs pièces, autres que pour véhicules terrestres; appareils de nettoyage à haute pression; chasse-neige; machines agricoles; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; motoculteurs; motobineuses; débroussailleuses [machines]; pulvérisateurs [machines] pour l'agriculture; pulvérisateurs [machines] destinés à la sylviculture; pulvérisateurs [machines] pour l'horticulture; machines de pulvérisation; pulvérisateurs motorisés; machine à désherber; moteurs hors-bord; pompes (machines); pompes [parties de machines, moteurs ou groupe moteurs]; pompes à eau; machines à arroser; tondeuses à gazon [machines]; tondeuses autoportées [machines]; tondeuses à gazon assises [autoportées] [machines]; générateurs de courant alternatif [alternateurs]; générateurs de courant continu; machines-outils pour le travail des métaux; machines de construction; appareils de construction; machines de chargement et déchargement; moteurs primaires non électriques, autres que pour véhicules terrestres; parties de moteurs primaires non électriques; éléments de machines autres que pour véhicules terrestres, nommément arbres de transmission, arbres de machines, broches, coussinets [parties de machines]; accouplements d'arbres, paliers de tourillons, engrenages autres que pour véhicules terrestres, organes de transmission, pistons d'amortisseurs, ressorts, segments de freins, autres que pour véhicules, vannes et convertisseurs de couple hydrauliques; démarreurs pour moteurs et groupes moteurs; transmissions pour machines; excavateurs; grues montées sur camions; pelles mécaniques; machines de drainage; machines pour travaux de fondation; tarières à terre; gaines de pieux; extracteurs de pieux; pompes à injection; niveleuses [machines ou parties de machines]; niveleuses [machines]; niveleuses [machines de terrassement]; gratte-terre [machines de terrassement]; rouleaux de bourrage [machines]; rouleaux de bourrage [parties de machines]; bulldozers; rouleaux compresseurs; machines pour la construction d'ouvrages en béton; machines pour la finition de béton; machines de projection de béton; machines pour coulage de béton; vibrateurs à béton; machines de bétonnage; machines pour le mélange de béton; équipements de dosage; distributeurs d'asphalte; finisseurs d'asphalte, mélangeur d'asphalte; machines de dragages; machines de dragage de boue; machines de finition et de compactage de surface au sol; machines de compactage de la terre; machines de pavage d'asphalte; pilonneuses [machines]; compacteurs à plaques; truelles mécaniques; machines et appareils agricoles, de jardinage et de sylviculture; machines et machines-outils; moteurs et groupe moteurs (autres que pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques.

Électronique, logiciels et instruments

Appareil de surveillance et de contrôle à distance; appareils de commande à distance; appareil de surveillance à distance; appareil de contrôle à distance de l'énergie électrique; logiciels d'applications; logiciels informatiques; logiciels d'application pour smartphones, ordinateur portable et tablettes électroniques; logiciel; logiciel d'application informatique pour contrôler à distance des appareils électroniques ou des appareils ménagers; applications informatiques pour le contrôle à distance d'appareils électroniques et d'électroménager; programmes informatiques pour le contrôle à distance d'appareils électroniques et d'électroménager; logiciel de diagnostic et de dépannage; logiciels d'informatique en nuage téléchargeables; appareils et instruments scientifiques, nautiques, de surveillances, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), appareils et instruments de sauvetage et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la commutation, la transformation, l'accumulation, la régulation ou le contrôle de l'électricité; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports de données magnétiques, disques d'enregistrement; disques compacts [audio-vidéo], DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.