Swiss Foundation Code
Marque suisse · 759686 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 759686
- Numéro de demande
- 13042/2020
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 sept. 2020
- Enregistrée
- 22 févr. 2021
- Publiée
- 22 févr. 2021
- Protégée jusqu’au
- 17 sept. 2030
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Publications électroniques téléchargeables; publications électroniques; publications téléchargeables; publications électroniques téléchargeables mises à disposition par le biais de bases de données ou d'Internet; livres numériques téléchargeables depuis Internet; livres électroniques; livres électroniques téléchargeables; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Herunterladbare elektronische Publikationen; elektronische Publikationen; herunterladbare Publikationen; über Datenbanken oder das Internet zur Verfügung gestellte herunterladbare, elektronische Publikationen; aus dem Internet herunterladbare digitale Bücher; elektronische Bücher; herunterladbare elektronische Bücher; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; Articles de reliure; Matériel d'instruction et d'enseignement; Publications; Séries de livres de fiction et de non-fiction; Livres; Ouvrages de référence; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Druckereierzeugnisse; Buchbinderartikel; Lehr- und Unterrichtsmaterial; Publikationen; Belletristik- und Sachbuchreihen; Bücher; Nachschlagebücher; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2021
Enregistré
Publié dans Swissreg le 22.02.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.