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Marque suisse · 760047 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
760047
Numéro de demande
15567/2020
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 nov. 2020
Enregistrée
1 mars 2021
Publiée
1 mars 2021
Protégée jusqu’au
3 nov. 2030
Priorité
05.05.2020 AD
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Vaporisateurs câblés pour des cigarettes électroniques et des appareils à fumer électroniques; tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; snus; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, à savoir papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes; bâtonnets de tabac à fumer, produits du tabac pour être chauffés, appareils électroniques ainsi que leurs parties destinés à chauffer des cigarettes ou du tabac pour dégager des aérosols contenant de la nicotine pour l'inhalation; solutions liquides de nicotine et gels pour usage dans des cigarettes électroniques; arômes, autres que les huiles essentielles, à utiliser dans les cigarettes électroniques et dans les dispositifs pour l'inhalation comme succédanés de tabac ne contenant pas de nicotine; poudres contenant de la nicotine à utiliser dans les dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation comme succédanés de tabac; appareils à fumer électroniques; cigarettes électroniques; cigarettes électroniques comme substituts des cigarettes traditionnelles; dispositifs électroniques pour l'inhalation des aérosols contenant de la nicotine; dispositifs pour dégager la nicotine par inhalation de poudres contenant de la nicotine comme succédanés de tabac; capsules, dosettes, tubes et cartouches remplis de poudres, gels ou liquides contenant de la nicotine en tant que succédanés du tabac; dispositifs pour l'inhalation succédanés du tabac; vaporisateurs oraux pour fumeurs, produits du tabac et succédanés du tabac; articles pour fumeurs pour des cigarettes électroniques; pièces et parties pour des produits précités compris dans cette classe; dispositifs servant à éteindre des cigarettes et des cigares ainsi que des tiges de tabac chauffé; étuis à cigarettes électroniques rechargeables.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 13 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  3. 13 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 13.11.2025

  4. 1 mars 2021

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.